Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM BUILDER CHAUSSURE DE SECURITE
SAE, SAS

Numéro de dépôt :
4045524
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2023
TOM BUILDER CHAUSSURE DE SECURITE de SAE

Présentation de la marque TOM BUILDER CHAUSSURE DE SECURITE

Déposée le 31 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOM BUILDER CHAUSSURE DE SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAE domicilié(e) rue de HANOI, 35 ZAC BALTAZAR - 97419 - LA PPOSSESSION - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 444 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAE, M. RALLU Christophe domicilié(e) rue de HANOI, 35 ZAC BALTAZAR - 97419 - LA PPOSSESSION - France.

La marque TOM BUILDER CHAUSSURE DE SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM BUILDER CHAUSSURE DE SECURITE est expirée depuis le 31 octobre 2023.

SAE a également déposé les autres marques suivantes : BCIA , MARCHAND DE BONHEUR


SAE, SAS - rue de HANOI, 35 ZAC BALTAZAR - 97419 - LA PPOSSESSION - France - SIREN 404444747


SAE, M. RALLU Christophe - rue de HANOI, 35 ZAC BALTAZAR - 97419 - LA PPOSSESSION - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir.